Déposée le 28 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-COM EVENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « vélopapillon »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-COM EVENTS domicilié(e) 1-3 allée Lavoisier - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 119 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E-COM EVENTS domicilié(e) 1-3 allée Lavoisier - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Appareils d'éclairage pour cycles et lampes de poche. ;
Cycles dont vélo-pliant, vélo électrique, vélo couché, vélo de type “ chopper ”, vélo de type “ beachcruiser ”, vélo de type “ scooterbike ”. Accéssoires pour le cycle à savoir : selle, pneumatique, bouchon de valve, roue, chaine de cycle, garde boue, disque de frein pour vélo, pédale pliante, antivol pour cycle. Remorque attelé à un cycle pour le transport de courses, achats, bagages et affaires diverses… ;
Sacs en matières textiles pour l'emballage de vélo pliant. Sacs en matières textiles pour le transport de marchandises en vrac. ;
Vêtements, vêtements impérméable à usage privé, vêtements reflechissant à usage privé, gants.
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